Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TERRA VECCHIA
LES VINS SKALLI (S.N.C)

Numéro de dépôt :
3198639
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2012
DOMAINE DE TERRA VECCHIA de LES VINS SKALLI (S.N.C

Présentation de la marque DOMAINE DE TERRA VECCHIA

Déposée le 10 décembre 2002 par la société LES VINS SKALLI (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE TERRA VECCHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société LES VINS SKALLI (S.N.C domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAYET, Avocat domicilié(e) 5, avenue Alphand,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DOMAINE DE TERRA VECCHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TERRA VECCHIA est expirée depuis le 10 décembre 2012.

LES VINS SKALLI (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS DU SUD , TERRA BELLA


LES VINS SKALLI (S.N.C) - 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE - 34200 - France - SIREN 342314622


Patrick MAYET, Avocat - 5, avenue Alphand,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Vins à appellation d'origine